Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 14·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 16·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation en co...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 20·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation en co...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 43·fr
    ...Ce dernier a une porte menant à un hall découvert, puis des escali...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 12·fr
    ... appui et les différents intervenants dans le programme, le respon...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 38·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 18·fr
    ...Un terrain appartenant à Habib Anane sur une partie et sur le rest...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 26·fr
    ... Cantonale de Nabeul d'une contenance de : 400 m2 environ. Le req...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 2·fr
    ...Le lieutenant-colonel des douanes Mongi Dhouaïfi est nommé sous-di...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 27·fr
    ... » d'une contenance d'un hectare 62 a 37 ca comprenant un puit une...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 3·fr
    ...ires de la catégorie "B" appartenant au ministère dans le grade de...
  • Journal Officiel·2013 / N°068·page 27·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le gra...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr
    ...3.** — Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté sont p...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 40·fr
    ...il s'agit de 81 parts, indivises revenant à la partie saisie sur l...
  • Annonces Légales·2024 / N°042·page 3·fr
    ...L'immeuble dénommé «salma» objet du TF n°132994 Sfax d'une contena...
  • Journal Officiel·2023 / N°139·page 29·fr
    ...lassi 510-Hamed ben Mohamed Abdenabi 511 -Khadouja bent Abdessalem...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 20·fr
    ...Une terre dite « Melk Morana » appartenant actuellement au Domaine...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 55·fr
    ...Il consiste en un terrain complanté par 250 oliviers d'une contena...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 21·fr
    ...antonale de Kairouan d'une contenance de : 250 m² environ. Le req...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 38·fr
    ...d'un RDC comprenant 4 boutiques et un étage comprenant 2 apparteme...