...écrite seront informés par lettres individuelles de la date et du ...

...Vente aux enchères publiques de la moitié indivise d'un immeuble i...

...la moitié indivise d'une maison dont la surface totale est de 200m...

...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...

...opriété concernant le 1/3 à l'indivision d'une parcelle de terre d...

...La totalité de 51,26 parts d'une totalité à 703 parts indivises, c...

...L'individu et les groupes : La notion de culture, de personnalité ...

...1) le requérant pour 1/2 dans l'indivision, 2) Hassouna Ben Jebril...

... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...

...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 15...

...ale à 50 millimés par tranche indivisible de un dinar. Cette vale...

...la totalité des 8989/1150 parts indivises faisant partie du titre ...

...Parts indivises égales à (17953.674 parts), de titre foncier n°498...

...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...

...'intérêt de la chose indivis et des Co indivisaires afin d'abouti...

...Parts Indivises à vendre : les 1560,913ème indivis du TF 548256 Na...

...La totalité de la moitié indivise d'un immeuble situé à la route d...

...Parts Indivises à vendre : Les 15500è indivises de TF n° 813 Bizer...

...parts égales entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...

...Les parts dans l'indivision saisies consistent en réalité en un lo...