Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 13·fr
    ...L'Hôtel EL KSAR, est composé de 454 chambres (916 lits) avec des e...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 12·fr
    ...anisation des marchés publics, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 41·fr
    ...uent pas de produits chimiques tels que spécifiés au paragraphe 8,...
  • Journal Officiel·2009 / N°025·page 21·fr
    ..., approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Tat...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 27·fr
    ...apital de 4 300 000 dinars** Hôtel Regency-Hammamet MF :022927L CN...
  • Journal Officiel·2010 / N°078·page 4·fr
    ...x modalités d'exercice de la tutelle sur les établissements public...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 7·fr
    ...Hôtel El Mouradi, El Kantaoui - Hammam Sousse Suivant procès-verb...
  • Journal Officiel·2013 / N°033·page 12·fr
    ...nts de surface - détergents d'atelier sans solvant pour lavage des...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 10·fr
    ...* état de gestion dûment signé par la société de gestion hôtelière...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 52·fr
    ...é Immobilière et Touristique Hôtel Rosa Beach mardi sont invités à...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 46·fr
    ...la loi organique des communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2019 / N°019·page 4·fr
    ...ics à caractère administratif, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·2021 / N°061·page 4·fr
    ...e du développement économique, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 47·fr
    ...…… en date du ………………………………………… tel que modifié par l'arrêté en dat...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 44·fr
    ...ibreuse sont constitués par de telles fibres | | 48025500999 | P...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 34·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 5·fr
    ... n° 73-81 du 31 décembre 1973, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 36·fr
    ...ons fixées par l'autorité de tutelle. 5- assurer l'appui techniqu...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 12·fr
    ... n° 73-81 du 31 décembre 1973, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 2·fr
    ...ls régionaux, communes) sous tutelle... 2197 Arrêté du ministre d...