Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 10·fr
    ...pter du 8 avril 1973 Arfaoui Abdallah, à compter du 9 avril 1973 K...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 16·fr
    ...'invention de vingt ans pour « Dalle à emboitement pour revêtement...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 23·fr
    ...ace Farhat Hached-Sousse Ben Abdallah Hassen, 3 bis, Rue Al Jazira...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 22·fr
    ...Hassen, Abdallah, Naceur et Mohamed Jouirou. À l'Ouest : Ancienne...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ...- la date à laquelle s'entend le prix convenu; - les modalités pré...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 42·fr
    une construction couverte de dalles d'une superficie couverte de 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...- Les modalités et les conditions générales de fourniture et de ta...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr
    ...une maison revenant à la Fondation Habous de Sidi Abdallah ben Bou...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 11·fr
    ...1er octobre 1966 Mahmoud ben Abdallah, à compter du 1er octobre 19...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ... pour les murs, le toit est en dalles, la superficie couverte tota...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr
    ...2° Une « Zendala » (groupe de piles à huile) au nombre de quatre. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 22·fr
    ...BEN ABDALLAH Ali, demeurant au Kef, 100 parts de la dite Société. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...iques est organisé selon les modalités suivantes. Art. 2. — La da...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ... sont en briques et le toit en dalles. La surface totale couverte ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 21·fr
    ...c., l'autre recouverte d'une dalle occupée par le propriétaire ain...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 36·fr
    ...Le Ministre de l'Industrie Monet Ben Abdallah Vos Directeurs de l...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 23·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...— Les modalités des concours sont fixées par arrêté du Ministre de...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...entreprises publiques et aux modalités d'exercice de la tutelle de...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 37·fr
    ...its en régime permanent sinusoidal - Loi d'alim - Puissances - Ene...