Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 2·fr
    ...10506 - Kasserine sis à la délégation de Kasserine Nord et dont le...
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 3·fr
    ... Sousse sise à El Manaâma, délégation de Msaken, constitué d'un te...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LAD...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 64·fr
    ...hamed Sghaier Ben Ahmed ben Bougatif Jemii titulaire de la CIN n° ...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 28·fr
    ...149 sis à Mechiekht Korba, délégation de Korba connu sous le nom d...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 6·fr
    ...- Délégation de tous les pouvoirs nécessaires à Monsieur Mhamed Be...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 19·fr
    ...Le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 18·fr
    ...ssolution anticipée et de prorogation prévus aux statuts. Capital...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 9·fr
    ...Henchir Om Jenaieb à El Harazia Délégation de Sejnane, Gouvernorat...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 14·fr
    ...Délégation de pouvoirs. 2016405243SRLB2 Changement du siège soci...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 42·fr
    ...ion n°20577 TIS situé à la délégation de Kalaa Sghira gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 5·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 37·fr
    ...ri Aouled Marzouk - Hekim, délégation de oued Meliz en tant que co...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 15·fr
    ...Leurs pouvoirs, fonctions, obligations et responsabilités, de même...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 17·fr
    ...u 30 avril 1966, portant promulgation du code du travail et l'ense...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 15·fr
    ... jusqu'à l'extinction de l'obligation légale tout en la préservant...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 15·fr
    ...t du TF n°27500 Sfax sis à délégation Skhira Bousaaid Elhthara Sfa...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 26·fr
    ...En application de la loi 93-2000 portant promulgation du code des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 36·fr
    ...étage Tunis** par voie de subrogation de la BH par acte de cession...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 71·fr
    ...99 ans à compter du 22 mai 1974 avec prorogation ou dissolution an...