Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 31·fr
    ...assés à l'indice égal ou si l'avantage résultant pour eux de leur ...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2024 / N°039·page 8·fr
    ...| N° de position tarifaire | Désignation des produits | Les avant...
  • Journal Officiel·2023 / N°099·page 8·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 4·fr
    ...## Chapitre V ## Les ressources et les avantages fiscaux Art. 12...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 5·fr
    ...Les dispositions plus avantageuses actuellement en vigueur dans de...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 41·fr
    ...t compris entre 1,3 et 1,7 et avantageusement égal à 1,48, le rapp...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 116·fr
    ...n ne peut être inférieure à l’avantage qu’aurait procuré à l’agent...
  • Journal Officiel·2017 / N°011·page 8·fr
    ...ocalement ayant bénéficié des avantages prévus par les articles pr...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 45·fr
    ...- Le rapport servira de base pour l'octroi des avantages prévus pa...
  • Journal Officiel·2026 / N°082·page 20·fr
    ...différent types, condition d'exécution, avantages et inconvénients...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 31·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 8·fr
    ...t est exclusive de tout autre avantage, indemnité ou prime, notamm...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 51·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 22·fr
    ...La deuxième partie exploitera à ses risques et périls et à son ava...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 4·fr
    ...re, de la rémunération et des avantages afférents à cette fonction...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 6·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. MI...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 17·fr
    ...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 85·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...