Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 23·fr
    ...IV/ Premier conseil d'administration : Selon procès-verbal en dat...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 51·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 30 nov...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 3·fr
    ...2 - Premier conseil d'administration : Selon PV du premier consei...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 2·fr
    ...4- Premier conseil d'administration : Suivant PV du premier Conse...
  • Annonces Légales·2026 / N°001·page 11·fr
    ...- 277000 DT pour le premier immeuble (TF n° 29747 Monastir). - 130...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 23·fr
    ...2°) Une parcelle de terre nue, d'une contenance d'un demi Marjaâ e...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr
    ...## PREMIER AVIS Par acte s. s. p. du 24 décembre 1957, enregistré...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 10·fr
    ...Pour la catégorie A, le premier paiement en intérêts et le premier...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 14·fr
    ...Z.I Menzel Jemil 7080 Bizerte 328032Z Suivant procès verbal de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 51·fr
    ...e de commerce au tribunal de première instance de Sousse sous le n...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 4·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 4·fr
    ...Le Premier Ministre, Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1966, fixant le...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 41·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 17/5/20...
  • Journal Officiel·2015 / N°038·page 16·fr
    ...Article premier - En application des dispositions du paragraphe de...
  • Annonces Légales·2004 / N°005·page 2·fr
    ...La vente aura lieu à la salle des crises au tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 28·fr
    ...Rue Hammam Remimi par où la voie d'accès. Au Nord : Mokthar Ben Ac...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 30·fr
    ...## ARTICLE PREMIER Article Premier. — L'arrêté sus-visé du 29 sep...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — L'article 5 et l'alinéa premier de l'articl...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 20·fr
    été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis en...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 10·fr
    ...Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deu...