Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·2007 / N°080·page 11·fr
    ...u le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, promul...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 66·fr
    ...TION | L'ADRESSE | COMPETENCE TERRITORIALE | | --- | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 15·fr
    ...der 465- Mohamed Hedi Ben Ali Berrich 466-Chedli Ben Taieb Ben Aya...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 64·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire. Ce jury est chargé esse...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 22·fr
    ... dans le cadre de son ressort territorial, les décisions d'octroi ...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 18·fr
    ...Médina, Sousse Jawhara, Sousse Erriadh, Sousse Sidi Abdelhamid, Za...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 4·fr
    ...que de Oued El Faouara ou Oued Errih de la délégation de Hammamet ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 28·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire sont chargés, chacun en c...
  • Journal Officiel·2021 / N°068·page 4·fr
    ...ès de l'inspection du travail territorialement compétents, en cas ...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 25·fr
    ... dans le cadre de son ressort territorial, les décisions d'octroi ...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 7·fr
    ...Av Habib Bourguiba 4146 Erriadh Djerba. Capital social : 40 000 D...
  • Journal Officiel·2004 / N°004·page 4·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ## NOMINATION Par arrêt...
  • Annonces Légales·2008 / N°095·page 2·fr
    ...Rue Echifa, Cité Erriadh - Sousse. Capital : 5.000 dinars. Objet s...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 23·fr
    ...n d'une propriété appelée «Haï Erriadh» consistant en une parcelle...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 24·fr
    ...tion d'une propriété appelée : Erriadh, consistant en une villa à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°120·page 24·fr
    ...2018S02448SRLB2 ## A Nos Enfants Cité Erriadh Sousse Sté : A No...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 1·fr
    ...énominations et leurs limites territoriales. 2920 Arrêté du minis...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 2·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire Maintien en activité dans...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 5·fr
    ...toires sur toute l'étendue du Territoire de la République. Nous, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 38·fr
    ... du droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Etudi...