Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 13·fr
    ...18 octobre 2007, portant homologation du plan de réaménagement fon...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 30·fr
    ...Hamed ben Mohamed Ajroud demeurant à Kalaâ Kebira Délégation de Ka...
  • Journal Officiel·2002 / N°026·page 8·fr
    ...n du 19 mars 2002, portant délégation de signature en matière disc...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 23·fr
    ...E FONCIERE IMMATRICULATION OBLIGATOIRE Conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 8·fr
    ...yeur général avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 10·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à El-Mech de la délégati...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 6·fr
    ...— Les infractions à ces obligations sont constatées par les agents...
  • Journal Officiel·2020 / N°046·page 3·fr
    ...a fixation de dispositions dérogatoires relatives à l'exécution de...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 6·fr
    ...— Un concours de médical-Agrégation Hospitalo-Universitaire est ou...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 11·fr
    ...- Une délégation spéciale est désignée pour gérer les affaires mun...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 5·fr
    ...Par le Président de la République et par délégation Le Premier Min...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 4·fr
    - Alaya Ben Dhiab à la délégation de Jebel Jelloud gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 17·fr
    ...### Montant L'emprunt obligataire « UIB 2009-1 » est d'un montant...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 4·fr
    ...— La délégation de Sidi-Thabet du gouvernorat de Tunis-Sud est rat...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 69·fr
    ...| - Le demandeur de la prestation - La municipalité ou La délégati...
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 2·fr
    ...elles de terres sises à la délégation de Jelma, gouvernorat de Sid...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 13·fr
    ...2°) Les ordonnances de délégations de fonds sur les titres I et II...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 5·fr
    ...« Président de la République Tunisienne et par délégation Le Premi...
  • Journal Officiel·1991 / N°071·page 4·fr
    ...é de l'Etat dans certaines délégations du gouvernorat de l'Ariana....
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 9·fr
    ... de Jendouba avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...