Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 13·fr
    ...— Il est institué auprès de chacune des communes dont le budget es...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 11·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 57·fr
    ...- De l'élaboration et de l'exécution des budgets d'équipement et d...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 7·fr
    ...| 12.000 | | 102 | Versement au Budget Général du produit non em...
  • Journal Officiel·1997 / N°028·page 17·fr
    ...s fonctions de directeur du budget et de la comptabilité au minist...
  • Journal Officiel·2020 / N°009·page 9·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'État au ministre de la fem...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 11·fr
    ...- le contrat-objectifs ainsi que les budgets prévisionnels de fonc...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 3·fr
    ...le crédit global inscrit au budget, titre I, chapitre IX « Ministè...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 20·fr
    ...— Législation financière Le budget de l'État et des collectivités...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 223·fr
    ...tée aux crédits inscrits au budget et a dû faire face à l'accumula...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 49·fr
    ...Il examine chaque année le projet du budget de l'établissement apr...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 19·fr
    ...Raboudi Taieb Zerelli Somatra Get Messieurs : Abdelhamid Zhana A...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 50·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat, est nommé membre rep...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 29·fr
    ...Les recettes correspondantes seront perçues et réservées au Budget...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 7·fr
    ... portant fixation, pour les budgets de Communes et organismes assi...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 20·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget du centre et passe les marchés dans...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 44·fr
    ...| | | | - Encaissements budget Tunisien | | 17 253 000 | 13 8...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 43·fr
    ...AGRICULTURE DE LA PRODUCTION VEGETALE DIRECTION 30, Rue Alain Sava...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 122·fr
    ...ur Budget des Etablissements d'Enseignement Supérieur Budgets des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 20·fr
    ...grammes, des projets et des budgets d'informatisation. - Circulai...