Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé consistant en un terrain d...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 6·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un local commercial d'une pât...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti, de forme rectangulaire et d'un...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 38·fr
    ...Il s'agit des 14/88 parts indivises de la propriété agricole plant...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 7·fr
    Il s'agit d'un terrain de 2759 mètres carrés, sur lequel se dresse...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 11·fr
    ...té volontairement sans motif légitime à la vie du testateur, comme...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 25·fr
    ...Il s'agit des 14/104 parts indivises appartenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 60·fr
    ...Il s'agit d'un terrain clôturé des cotés Sud, Est et Ouest. Il es...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 26·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu clôturé de toutes les côtés par une haut...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain contenant une ancienne construction....
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 42·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un café nommé "Café Ennasr" s...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 13·fr
    ...mètres, latitude 39G37 20°, longitude 7G69'62°, carte de Jebel M'r...
  • Annonces Légales·2023 / N°119·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu délimitée par les bornes en...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 23·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du T F n° 2398 Béja dénommé «المستقب...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un terrain Agricole pour la grande culture du titre Fo...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 11·fr
    ...Il s'agit de 134,955 parts indivises de la totalité des parts indi...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 59·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain dune superficie de 1059 m² sis...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 50·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble sis au lotissement Cité Essanouber au nord...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble nommé "Mahmoud" objet de titre foncier n°4...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 14·fr
    ...s, caractérisé en ce que l'on agite la solution aqueuse avec le so...