Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 15·fr
    ...1) Le requérant, pour une moitié dans l'indivision; 2) Son épouse ...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 20·fr
    ...- Dépôt des états financiers individuels et consolidés. Société «...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 500/4249 dans l'immeuble déno...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 12·fr
    ...Chaque studio dispose d'un compteur individuel d'eau et d'électric...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 9·fr
    ... Ettahenti | 0 25 51 | La 1/2 indivisé de la superficie de : 0 25 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 31·fr
    ...Des 30/100èmes indivis de l'immeuble complanté d'oliviers d'une su...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 12·fr
    ...300 parties indivises de la pièce n°29 d'une superficie totale est...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 47·fr
    ...il consiste en une part indivisible du titre foncier n°8524 Médeni...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 12·fr
    ... lots-divis | NUMERO des lots-indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 36·fr
    BILANS ET COMPTES FINANCIERS # Etats financiers individuels de la...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr
    ...L'ensemble des parts indivises à savoir 1476 parts appartenant à A...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 27·fr
    ...2014S01832FCCC2 ### Renonciation à des parts indivises de fonds d...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 26·fr
    ...tre de propriété de ses parts indivises d'une parcelle de terre co...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 27·fr
    ... Mohamed El Jaray, 2) Charifa indivis revenant Bent Sadok Brahem, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 31·fr
    ...La totalité des pars indivises revenant aux héritiers de feu Houci...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 29·fr
    ...Le 1/3 à l'indivis dans l'immeuble objet des deux (2) Titres Fonci...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 45·fr
    ..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 8·fr
    ...Société TUCOS** **Entreprise individuelle agissant au nom de son ...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 84·fr
    ...annexe n° 5.4, 5- assistance technique individuelle des promoteurs...