88 086 résultats pour ""SERA""
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- Journal Officiel·1969 / N°044·page 17·fr...Salem ben Ali ben Ahmed El Agrebi, en qualité de propriétaire, ser...
- Journal Officiel·1996 / N°075·page 20·fr...- Il sera attribué par décret aux rapporteurs, l'un des emplois fo...
- Journal Officiel·2018 / N°076·page 52·fr...9 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 10·fr...Il sera mis fin au détachement auprès de l'Ecole Nationale d'Admin...
- Annonces Légales·2013 / N°037·page 24·fr...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
- Journal Officiel·1987 / N°017·page 8·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Annonces Légales·2013 / N°045·page 23·fr...s les indications précitées ne sera pas prise en considération par...
- Annonces Légales·2006 / N°108·page 10·fr...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
- Journal Officiel·1968 / N°004·page 7·fr...Cette société anonyme sera régie par les lois en vigueur en Tunisi...
- Journal Officiel·1972 / N°047·page 15·fr...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
- Journal Officiel·2008 / N°063·page 4·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·2015 / N°045·page 4·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 7·fr...2.** — Il sera passé obligatoirement un marché écrit, pour tous le...
- Journal Officiel·1996 / N°060·page 5·fr...- La liste d'inscription sera close le 20 août 1996. Tunis, le 16...
- Journal Officiel·2006 / N°096·page 19·fr...- La liste d'inscription des candidatures sera close le 25 décembr...
- Annonces Légales·2008 / N°035·page 29·fr...Ainsi, la catégorie A sera amortie en totalité le 15/05/2018. Pou...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 26·fr...— Il sera procédé, dans un délai de deux mois à compter du présent...
- Journal Officiel·2000 / N°066·page 5·fr...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
- Journal Officiel·1961 / N°047·page 6·fr...Elle sera clôturée à une date qui sera fixée par un arrêté ultérie...