Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 18·fr
    ...anvier 1980, sont déclarées provisoirement closes. Il les invite ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 20·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 37·fr
    ...9 990 | 317 611 | | Moins provisions | (1 201) | (1 435) | | ...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 21·fr
    ...s en devises | 50 379 618 | | Autres engagements en devises | 1 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°068·page 27·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 26·fr
    ...Le bornage provisoire de la propriété dite « Faika », située à Sou...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 4·fr
    ...bres, Vu l'avis du ministre des finances, Vu l'avis de du tribun...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 14·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 7·fr
    ...— Les retenues susvisées sont imputables sur le montant de la Cont...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 20·fr
    ...500 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de 533 m...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 8·fr
    ...— Le plan d'aménagement de la ville de Souassi visé à l'article pr...
  • Journal Officiel·2017 / N°090·page 13·fr
    ...embres du gouvernement, Vu l'avis du tribunal administratif, Apr...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 22·fr
    ...s en devises | 62 025 378 | | Autres engagements en devises | 1 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°063·page 19·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE ## SITUATION G...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 13·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 44·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 34753 Tunis S2 dev...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 13·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 12·fr
    ...4 - L'examen professionnel susvisé est supervisé par un jury dont ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : « Dar Kaboub », sit...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 24·fr
    ...res provisions techniques | | | | | | | CHV21 Provision d'a...