Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 8·fr
    ...## CHAPITRE 3 ## DISPOSITIONS DIVERSES Article 200 - Des extrait...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 26·fr
    ...blic que l'Assemblée Générale Extraordinaire de l'Union Régionale ...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 11·fr
    ...De même, l'assemblée générale extraordinaire se réunit sur deuxièm...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 4·fr
    ...ins signent des copies ou des extraits des procès-verbaux pour êtr...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 8·fr
    ...— Actes Extra-judiciaires 133, 135 ………………………………………… | 1 D, 000 | ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 6·fr
    ...n d'audioprothésiste, 5 - un extrait du casier judiciaire daté de...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 6·fr
    ...Il joindra un extrait de son casier judiciaire et l'engagement écr...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 21·fr
    ...Pour extrait Le gérant N° B-1653 # CREATION D'UN CLUB HIPIQUE Dé...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 26·fr
    ...17, rue de Jérusalem Tunis 1) Extrait des statuts : Suivant act...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 10·fr
    ... insertion, intégrale ou par extrait, dans un ou plusieurs journa...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 6·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié aux journaux la Presse et...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 12·fr
    ...iba - Sfax CONSTITUTION I — Extrait des Statuts : Aux termes d'u...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 11·fr
    ...Tabacs et cigarettes, plantes médicinales et aromatiques, extraits...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire, le dimanche 26 juin ...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 14·fr
    ...842689 E En vertu du Procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...ifie cultivées, fabriquées ou extraites. c) l'expression "marchan...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 8·fr
    ...de leurs Assemblées Générales Extraordinaires, de fusionner en un ...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 20·fr
    ...blées générales ordinaires et extracrdinaires sont faites par avis...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...nvoqués en assemblée générale extraordinaire le Samedi 13 novembre...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 31·fr
    ...| | | 847920 0 | - Machines et Appareils pour l'extraction ou la...