Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 42·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au secrétariat général acc...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 25·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère des affaires ...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 12·fr
    ...t de Sfax représentée par une parcelle du terrain clôturée de tous...
  • Annonces Légales·2023 / N°124·page 7·fr
    ...mètres carrés; composée de la parcelle numéro 15 extraite du titre...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 9·fr
    ...ommé «Samia 17» composé de la parcelle n°63, connue par L'Office d...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 61·fr
    ...te pièce destinée au dépôt de marchandises, d'une surface utile de...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 48·fr
    ...n° 18468 Sousse composé de la parcelle n° 159 F, sis ZI GP1 Sousse...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 17·fr
    ...00.000DT Siège social sis au parc des expositions du Kram, zone i...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 44·fr
    ...cabinet de son avocat Maître Charchari Nada 113 avenue Hbib Bourgu...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 8·fr
    ...Théorie de la hiérarchie urbaine fondée sur l'exercice des activit...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 10·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 24·fr
    ...à la route kirawan km 23 zone harchana Sfax et délimité au sud un ...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 7·fr
    ...nommée "BASSEM" composé de la parcelle 01, d'une superficie totale...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 18·fr
    ...port écrit émanant du chef hiérarchique concerné, adressé à l'agen...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 16·fr
    ...M'Barck ben Salah Chebiri, à compter du 1ᵉʳ janvier 1966. Djilani ...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 47·fr
    ...son cabinet sise à l'immeuble Marché de Gros Hammam-Sousse dans le...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 33·fr
    ...Uguen Michel, Marcel, Jean-Marie a été nommé Cogérant avec les pou...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 39·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain sise au lieu dit Zafzaf sect...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 27·fr
    ...t de la vente appartient à la parcelle n° 55 du plan de lotissemen...