Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 6·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié aux journaux la Presse et...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 12·fr
    ...iba - Sfax CONSTITUTION I — Extrait des Statuts : Aux termes d'u...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 11·fr
    ...Tabacs et cigarettes, plantes médicinales et aromatiques, extraits...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire, le dimanche 26 juin ...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 14·fr
    ...842689 E En vertu du Procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...ifie cultivées, fabriquées ou extraites. c) l'expression "marchan...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 8·fr
    ...de leurs Assemblées Générales Extraordinaires, de fusionner en un ...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 20·fr
    ...blées générales ordinaires et extracrdinaires sont faites par avis...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...nvoqués en assemblée générale extraordinaire le Samedi 13 novembre...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 31·fr
    ...| | | 847920 0 | - Machines et Appareils pour l'extraction ou la...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 25·fr
    ... nationalité tunisienne; - un extrait du casier judiciaire délivré...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 12·fr
    ...ués dans le tableau ci-après (extraits du tableau général de repér...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 47·fr
    ...2012X01219VEPA1 # Extrait de vente aux enchères publiques suite à...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...2022X00252VEPA1 ## Extrait afférent à l'ajournement d'une audienc...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 28·fr
    ...ée le 16 juin 1966 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 12·fr
    ...recrutement de l'armée, 5) un extrait du casier judiciaire ou de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 22·fr
    ...e le 6 avril 1956, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 30·fr
    ...Suivant décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 27 mars...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 19·fr
    ...Pour extrait Le Président-Directeur-Général Robert Godeau N° 1748...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 21·fr
    ...— A 10 heures en Assemblée Générale Extraordinaire à l'effet de dé...