Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 15·fr
    ... comptes - Délégation des pouvoirs pour l'accomplissement des form...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 6·fr
    ...ence et l'attribution des pouvoirs nécessaires au conseil d'admini...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 14·fr
    ...et pâte à papier | 500 | | Cuirs et chaussures | 100 | | Conce...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 19·fr
    ...nspecteurs du travail Les pouvoirs des inspecteurs du travail Les ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 28·fr
    ...Miel se composant de deux couloirs aboutissant à une grande cour m...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 15·fr
    ...Le Conseil lui délègue à cet effet tous les pouvoirs qu'il détient...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 21·fr
    ...Mongi Zitouna, à compter du 1er janvier 1974 Maheddine M'hirsi, à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 46·fr
    ...ituée à Bizerte, Rue des Abattoirs, près de Sidi Salem, Cheikhat d...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 26·fr
    ...ident du conseil avec les pouvoirs les plus étendus pour une durée...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 41·fr
    ...L'levant statutaire est nommé aux statuts avec les pouvoirs les pl...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 28·fr
    ...nih Van Andenhove; — Monsieur Rirsch; — Monsieur Rodicq. Monsieur...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 29·fr
    ...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour l'administrati...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 20·fr
    ...Il comporte l'entrée de l'immeuble, les couloirs et les escaliers,...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 30·fr
    ...bain, 2 salles d'eau, des couloirs, une véranda au Sud et une autr...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 30·fr
    ...e durée de 5 ans avec les pouvoirs les plus étendus. Les Gérants ...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 11·fr
    ...ne Pithoud avec les mêmes pouvoirs. Journal Officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 18·fr
    ...Pouvoirs à conférer pour accomplissement des formalités légales. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 34·fr
    ...éral et lui a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 66·fr
    ... de $30\mathrm{m}^2$ des trottoirs aux cotés sud nord et le commen...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 28·fr
    ...rée indéterminée avec les pouvoirs les plus étendus prévus par la ...