Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 8·fr
    ...A la date du 5 janvier 1963, la dame Marcelle Grégoire est nommée ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 7·fr
    ...galement foi, sera déposée aux archives du Secrétariat des Nations...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 47·fr
    ...mé «El Baraka», composé d'une parcelle de terre allant du sud vers...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 27·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre complantée de 35 oliviers, don...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 19·fr
    ...statique, poutres à béquilles, arcs et poutres solidarises par des...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 39·fr
    ...Djerbi est propriétaire d'une parcelle de terre nommée souani Kouj...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 18·fr
    ...'attribution à titre privé en parcelles n° 136 - 135 tel qu'il a é...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 4·fr
    ... 20 juillet 1985 relative aux marchés des établissements publics à...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 31·fr
    ... appartenant à la société Capemarch Investments S.A au capital de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 38·fr
    ...des volailles au local sis au marché central de Jendouba. Les opp...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 63·fr
    ...éhicule descendant doit faire marche arrière, sauf si cela est plu...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 12·fr
    ...di Bouzid et constituée de la parcelle numéro 249. Le terrain est ...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 11·fr
    ...Références de démarcation du 18/01/2007, dossier 1/2007 n°130. Cet...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 51·fr
    ...0 ZALTHI KILANI | xxxx HUBERT MARCEL | CIN | xxxx155 ZORMATI MOHAM...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre ayant la forme carré dont la sup...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 11·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre nue sise à la route Menzel Cha...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 32·fr
    ...Abdessattar Gara ( pas de RC), architecte, domicilié au 5, avenue ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 49·fr
    ...ous ses éléments incorporels, marchandises et matériel sis à la ru...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 45·fr
    ...- Rapport du Conseil d'administration sur la marche de la Société ...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 34·fr
    ... Maharès qui se compose d'une parcelle de terre sur laquelle est é...