Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 19·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire daté du 17/9/2013 enr...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 26·fr
    ...ée le 20 août 1962 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...tes ordinaires et en recettes extraordinaires. Les recettes ordin...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 44·fr
    ...Ameur Soussia Extrait des Statuts N° 949 --- ## CONSTITUTION D...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 17·fr
    ...Chaque membre de l'Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 16·fr
    ...Pour Extrait : N° 560
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 4·fr
    ...qui auront rendu des services extraordinaires à la Marine Marchand...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 8·fr
    ...Cet extrait a été publié aux Quotidien El sabbah et le temps du 4/...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 2·fr
    ...L'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de France en Tuni...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ...— 2 Procès-Verbaux de l'Assemblée Générale Extraordinaire. Le Cons...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ...L'avocat poursuivant Mustapha Ouali N° 1607 --- ## Extrait d'un ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 42·fr
    ...en Ben Youssef titulaire de l'extrait de naissance n° 48 année 199...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 11·fr
    ...9M par notaire Mustapha Amri; extrait n°14 bulletin n°48 ; Monsieu...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 20·fr
    ...e 22 novembre 1955 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr
    ...Pour Extrait Le gérant Abdejell Makni N° 1948 ## SOCIETE TUNIS...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 8·fr
    ...— Une demande écrite; — Un bulletin ou extrait de naissance; — Les...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 25·fr
    ... nécessaire, l'insertion de l'extrait de ce jugement dans le journ...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 10·fr
    ...mêmes et avec introduction ou extraction étanche des récipients da...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 12·fr
    ...semblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire a autant de voix qu'i...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 44·fr
    ...Extrait conforme à l'original Le Conseil d'Administration N° 1.131...