Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 7·fr
    ... en tant que boucherie sis au marché municipal Morneg n°14 bis à M...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 7·fr
    ...e candidature, par la voie hiérarchique, accompagnées d'un relevé ...
  • Journal Officiel·2004 / N°094·page 5·fr
    ...es de candidature par voie hiérarchique, accompagnées des pièces s...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 10·fr
    ...iété est représentée dans une parcelle de terrain avec immeuble re...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 18·fr
    ...é du fonds de commerce sis au marché municipal de Grombalia. Tout...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 4·fr
    ...iciel du pays d'origine de la marchandise au vu d'un échantillon, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 3·fr
    ...scrit à l'office de la marine marchande et des ports à Mahdia, le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 10·fr
    ...gorie doivent être de qualité marchande. Ils doivent répondre aux ...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 43·fr
    ...529 / 40738 Ben Arous dénommé «Archer et Cie» sis à Hammam-Lif d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 61·fr
    ... « Ratiba 21 » composé par la parcelle n° A2830 du plan du Cap Bon...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 31·fr
    ...Consiste en un immeuble dit "Al Saada" qui se compose de la parcel...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 46·fr
    ...incorporels à l'exception des marchandises. Les oppositions doive...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 18·fr
    ...es pour accomplir la vente du parc objet du titre foncier n°25563 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 31·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Mohamed Salah Tarchalla agissan...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 8·fr
    ... Monastir composé d'une seule parcelle n° 2, dont la superficie to...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 15·fr
    ... Municipal n°8 composée de la parcelle n°10, dont la superficie to...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 51·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route Sidi Mansour Z...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 36·fr
    ...est par le terrain de Hammadi Tarchoun. Mise à prix : La mise à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 2·fr
    ...portation et l'exportation de marchandises sous toutes les formes ...