Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 8·fr
    Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi ...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 10·fr
    ...rises et à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 150·fr
    ...st conféré le pouvoir d'investigation le plus étendu et ils dispos...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 24·fr
    ...Cette délégation ne peut avoir pour objet les attributions exclusi...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 24·fr
    ...Sammech - délégation de Grombalia gouvernorat de Nabeul MF : 8361...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 41·fr
    ...l'eau potable, un réseau d'irrigation de goutte à goutte et une pi...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 26·fr
    ...-93 du 3/11/2000 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 10·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des Comm...
  • Annonces Légales·2014 / N°096·page 36·fr
    ...ifférentes sis à SBIH Sud, délégation de la Skhira, gouvernorat de...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 45·fr
    CIN 06512074 sis Beni Barka délegation Tataouine sud gouvernorat T...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 14·fr
    ...chnologie - Docteur Khémaies Nagati, président du comité scientifi...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 52·fr
    ...Nommé "SAMIA" sise à Oued Ramel délégation Kef gouvernorat du Kef....
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 30·fr
    ...- Les associés ont décidé d'annuler la délégation de pouvoirs au p...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 9·fr
    ... .29638 Médenine sise à la délégation Al-Hachem Zarzis Médenine (Z...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 3·fr
    ...L'Assemblée Générale Extraordinaire a donné toutes les prérogative...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 55·fr
    ...Bassatine" à Saltnia de la délégation Sakit Dayer - Sfax a l'honne...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 30·fr
    ...quidation de la société - Prorogation du mandat du liquidateur jus...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 10·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 14·fr
    ...ur nombre d'actions avec l'obligation que ces dernières soient pay...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, **BAHI L...