Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 7·fr
    ... service d'enregistrement et d'archivage au laboratoire national d...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 10·fr
    ...e d'un danger nécessite une démarche logique. Une telle approche p...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 7·fr
    ...NNE — 5-9 Mai 1961 633 Cette parcelle figure en rouge sur le plan...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 20·fr
    ...incorporels à l'exclusion des marchandises et de la patente, et ce...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 33·fr
    ...du local n° 2 sis au Forum du Parc de Loisir - Carthage Land desti...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 9·fr
    ...1974, fixant le classement hiérarchique et l'échelonnement indicia...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 13·fr
    ...1976 Ben H'ssine Zakia épouse Marchaoui, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 50·fr
    ...des approvisionnements et des marchés de L'ONOU 57, Rue de Palesti...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 45·fr
    ... 23 A 59 CA consistant en une parcelle de terrain située sur la ro...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 40·fr
    ...Fonds de commerce exploité au Marché Centrale Menzel Temime d'un m...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 46·fr
    ...u local n°4 faisant partie du marché municipal de la Cité el Khadr...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 28·fr
    ...adh Sfax qui se compose d'une parcelle de terrain couvrant une sup...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 68·fr
    ...'intervention pour ajuster la marche des deux projets. Art. 5 - L...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 15·fr
    ...Tour Narcisse appt 2-9 Montplaisir 1073 Tunis M.F : 867047G/A/M/0...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 20·fr
    ...Immeuble « Les Arcades » Tour A Les Berges du Lac - Tunis En vert...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 4·fr
    ...èvement de la construction du Marché Central. Il est gagé sur l'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 35·fr
    ... Hechmi Hamza, au sud par une parcelle de terrain appartenant au d...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 23·fr
    ...tation et à l'exportation des marchandises ensemble les textes qui...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 25·fr
    ...groupage et le dégroupage des marchandises, l'empotages et le dépo...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 41·fr
    ...La Société est gérée par Monsieur Abderrazak Barchani, avec les po...