...Article premier - Est changée la vocation de la parcelle de terre ...

...KHALFET MUSTAPHA | Melle. KHEMIRI RACHIDA | Melle. HAMDI JAMILA |...

...| 474 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 19047...

...– Est changée, la vocation des parcelles de terre suivantes et tel...

...les parcelles : 478 du Secteur A Cheikhat de Hammamet; les parcell...

...Et que le titre de propriété relatif à la dite parcelle s'étant ég...

Ministère du Commerce # Protection de la Propriété Industrielle #...

...d) Qu'elle est limitée : Première parcelle «El-Ouelja El Kobra» Au...

...Il est placé sous la tutelle du ministère des affaires culturelles...

- Najet Bechini, conseiller de la chambre criminelle au tribunal d...

...elle consiste dans la constatation de la réparation de toutes les ...

...Est attribuée la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'a...

...L'actionnaire vote personnellement ou par l'intermédiaire de son r...

...| 402 conforme à la parcelle n° 140 du plan du titre foncier n° 11...

...| | - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition | 1...

Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 16 mai 2022, por...

...1) lorsqu'elle en a été la cause déterminante ; 2) lorsqu'elle est...

...- La note professionnelle varie de 0 à 100. Elle est attribuée d'...

...879 Ministère des Affaires Culturelles Arrêté du ministre des af...

...7, par laquelle Agip Tunisie Ltd a notifié sa nouvelle dénominatio...