Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Brevet déposé en Grande-Bretagne le 4 novembre 1969 sous le N° 54....
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 15·fr
    ...e la présentation et de l'étiquetage des récipients de vins destin...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 9·fr
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  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 11·fr
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  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 5·fr
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  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 14·fr
    ...1er Etage app 3, Sfax 3027 La partie saisie : Madame Mbarka Bent ...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 4·fr
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  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 5·fr
    ...ndance, Résidence Mariem, 3ème Etage Ariana. Dans le délai de 20 j...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 13·fr
    ...ti-mouches / Planche en bois / Etagère Table ronde en fer / Ensemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 35·fr
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  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 13·fr
    ... City, Hertfordshire (Grande Bretagne) a déposé une demande de bre...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 93·fr
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  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 15·fr
    ...A- Etage 5 Montplaisir Tunis, en vertu d'un acte de désignation de...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 11·fr
    ...Brevet déposé en Grande-Bretagne le 13 mai 1980 N° 80.15740. Inve...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 12·fr
    ...perficie de 68 mètres carrés. Etage supérieur : Au-dessus de la v...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 8·fr
    ...2ème Etage se compose de 2 appartements chaque App se compose de 3...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 41·fr
    ...sécurité; - d'organiser le sauvetage maritime; - de participer aux...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 45·fr
    ... afin d'établir un plan de sauvetage dans un délai de 3 mois. Les...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 36·fr
    ...Brevet déposé en Grande-Bretagne le 24 septembre 1982 sous le N° 8...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 33·fr
    ...Serbie et angle de la rue de Bretagne connu sous le nom de « ROYAL...