Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 7·fr
    ...torité, - la préparation du budget de l'agence et son exécution, -...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 169·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget du centre, et passe les marchés da...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 18·fr
    ...i 1965, portant fixation du Budget d'Equipement de l'Etat (Titre I...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 18·fr
    ... détaillé des dépenses hors budget | 07-4.069-02 | | | Borderea...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 18·fr
    ...Arrêter le budget prévisionnel de fonctionnement et d’investisseme...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 21·fr
    ..., portant fixation pour les budgets des communes et organismes ass...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 12·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 32, V...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 11·fr
    ...7, portant loi organique du budget telle que modifiée par la loi n...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 5·fr
    ...is le budget du centre est rattaché pour ordre au budget de l'État...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 9·fr
    ...Il donne son avis sur le budget. Il contrôle l'exécution de ce bud...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 17·fr
    ...pitres ci-après désignés du budget Titre 1er de la gestion 1976. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 40·fr
    ... | 782.350 | | //otal des Budgets des Etablissements Relevant | ...
  • Journal Officiel·1985 / N°038·page 9·fr
    ...ualité de sous-directeur du budget et du matériel à la direction d...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 11·fr
    ...-objectifs, - d'arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr
    ...Le budget est soumis dans les huits jours à l'approbation des Mini...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 25·fr
    ...Snamprogetti S.P.A. Corso Venezia, 16 - Milan (Italie), a déposé u...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 16·fr
    ...Leur budget est rattaché pour ordre au budget général de l'État. I...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 18·fr
    ANNEE 1991 TABLEAU "F" RECTIFIE CREDITS DE PROGRAMME DU BUDGET DE ...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 18·fr
    # TABLEAU "A" # RECETTES DU BUDGET DE L'ETAT DE L'ANNEE 2014 pag...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 27·fr
    ... de présence imputés sur le budget de la Banque et dont le montant...