16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1996 / N°095·page 7·fr...torité, - la préparation du budget de l'agence et son exécution, -...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 169·fr...Il est l'ordonnateur du budget du centre, et passe les marchés da...
- Journal Officiel·1965 / N°056·page 18·fr...i 1965, portant fixation du Budget d'Equipement de l'Etat (Titre I...
- Journal Officiel·2006 / N°031·page 18·fr... détaillé des dépenses hors budget | 07-4.069-02 | | | Borderea...
- Journal Officiel·2007 / N°060·page 18·fr...Arrêter le budget prévisionnel de fonctionnement et d’investisseme...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 21·fr..., portant fixation pour les budgets des communes et organismes ass...
- Journal Officiel·1995 / N°033·page 12·fr...7, portant loi organique du budget et notamment son article 32, V...
- Journal Officiel·1995 / N°064·page 11·fr...7, portant loi organique du budget telle que modifiée par la loi n...
- Journal Officiel·1996 / N°062·page 5·fr...is le budget du centre est rattaché pour ordre au budget de l'État...
- Journal Officiel·1967 / N°034·page 9·fr...Il donne son avis sur le budget. Il contrôle l'exécution de ce bud...
- Journal Officiel·1976 / N°044·page 17·fr...pitres ci-après désignés du budget Titre 1er de la gestion 1976. ...
- Journal Officiel·1984 / N°079·page 40·fr... | 782.350 | | //otal des Budgets des Etablissements Relevant | ...
- Journal Officiel·1985 / N°038·page 9·fr...ualité de sous-directeur du budget et du matériel à la direction d...
- Journal Officiel·1998 / N°093·page 11·fr...-objectifs, - d'arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr...Le budget est soumis dans les huits jours à l'approbation des Mini...
- Journal Officiel·1981 / N°079·page 25·fr...Snamprogetti S.P.A. Corso Venezia, 16 - Milan (Italie), a déposé u...
- Journal Officiel·1998 / N°094·page 16·fr...Leur budget est rattaché pour ordre au budget général de l'État. I...
- Journal Officiel·1991 / N°023·page 18·frANNEE 1991 TABLEAU "F" RECTIFIE CREDITS DE PROGRAMME DU BUDGET DE ...
- Journal Officiel·2014 / N°068·page 18·fr# TABLEAU "A" # RECETTES DU BUDGET DE L'ETAT DE L'ANNEE 2014 pag...
- Journal Officiel·2020 / N°040·page 27·fr... de présence imputés sur le budget de la Banque et dont le montant...