Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 54·fr
    ...Il s'agit des 417 parts indivises de la totalité de 2853 parts rev...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 23·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un étranger, ce dernier doit ...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 5·fr
    ...Il s'agit d'une ancienne maison traditionnelle avec un terrain nu ...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une moitie indivise d'une maison destinée à l'habitati...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 13·fr
    ...oncier n°580895 Nabeul, qui s'agit d'une parcelle de terrain n°5 r...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 4·fr
    ...**Etablissements domiciliataires :** Il s'agit d'un placement sans...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 21·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 266/9985 de l'immeuble objet du...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 59·fr
    ...r Médenine sud Médenine, il s'agit d'un lot de terrain d'une surfa...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble sis rue Abdelaziz Mehdaoui ...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 20·fr
    ...Il s'agit de 9610 / 10010 parts indivises objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 41·fr
    ...ouan dénommé «Izdihar x» Il s'agit d'une parcelle plantée d'olivie...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain constructible (UAa2 individuel) côté rue 1 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle agricole plantée d'oliviers de différente...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 7·fr
    ...4 419 Toutefois, lorsqu'il s'agit de litiges relatifs soit aux ac...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 37·fr
    ...sis à Oudhna La Khlidia, il s'agit d'un lot de terrain agricole cu...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 37·fr
    ...té de fonds de commerce qui s'agit de vente de parfums et des prod...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 22·fr
    ...uan dénommé «Izdihar x», il s'agit d'une parcelle plantée d'olivie...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 10·fr
    ...de 77 m² situé à Sousse, il s'agit selon l'expertise d'un appartem...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 29·fr
    ...Il s'agit de 3799,064 parts indivises du titre foncier n°624622 Na...