Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 12·fr
    ...'expression «le Titulaire» et individuellement par l'expression «l...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 39·fr
    ...6 - Ordonnons la suspension des poursuites individuelles et des pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 52·fr
    ...cellement Y compris les parts indivises s'y rattachant dans la pro...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mme Dalel bt Mohesen b ...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 36·fr
    ...Sa superficie est de 1 Are 11 Ca sans compter les parts indivis du...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 23·fr
    ...- Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'A...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 22·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis dans...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 26·fr
    ...Désignations des parts indivises et mis en vente : Il s'agit de 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 52·fr
    ...14 actions des parts indivises résultant de la division des deux i...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant : au débiteur saisi de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°064·page 16·fr
    ...Les parts indivises qui s'élevent à 600 de la totalité des parts q...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 29·fr
    ...**Désignation des lots à vendre** 1°) la totalité de sa part indi...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 15·fr
    ...consiste en 1848 parts indivises revenant à la débitrice susnommée...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 10·fr
    ... m² avec les parts communs et indivises, son entrée est ouest, son...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 35·fr
    ...stir | 1h 08a07ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 21·fr
    ...Le 1/6 indivis d'une maison et d'un puits au lieu dit « Saniet El ...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 34·fr
    ...De même, et du fait que l'adjudication a pour objet des parts indi...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 11·fr
    ...suels de manière à ce que des individus puissent y avoir accès de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 32·fr
    ...ui font 45000/322130 parts en indivision de l'immeuble sur nommé «...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 13·fr
    ...erne ou transnational, par un individu ou de façon organisée : a)...