Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 7·fr
    ...## Chapitre III ## Facilitation du financement des entreprises A...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 2·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à la somme de (63.000,000 D...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 4·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 160,7è indivises du TF n° 45447 con...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 45·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 36.223,200 D et ce sur l...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 49·fr
    ...Mise à prix : (Après réduction de la mise à prix initiale) de 40 %...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 18·fr
    ...nt l'immatriculation a été requise sous le N° 28.133 par Monsieur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 45·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 38.753, D000. Date et li...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 44·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 42.540.000 DT. Date et l...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 29·fr
    ...Mise à prix : Suite à la décision redu par la chambre des créées d...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 39·fr
    ...4/- La Mise à prix : de la totalité des parts indivises objet de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 45·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 120 393 D 524 prix auquel...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 8·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est mise sous séquestre, en vue de son expl...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 31·fr
    ... juin 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère du touris...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 86·fr
    ...506 366 374 | | Avoirs en devises | 13 336 726 752 | | Titres ...
  • Journal Officiel·2003 / N°028·page 8·fr
    ...e, de parcelles de terre nue, sises au gouvernorat de Tunis, néces...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 20·fr
    ...Une villa sise au Bardo Bel Air près de Tunis, immatriculée sous l...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    ...— La remise des actes et pièces judiciaires sera effectuée sur le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 9·fr
    ...Mise à prix : le prix de l'immeuble a été évalué à (856.794,054) a...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 62·fr
    ...Mise à prix : (24.000,000 DT), outre les frais de poursuite et les...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 3·fr
    ...— L'agence de maîtrise de l'énergie a pour mission : — La mise en...