Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 13·fr
    ...aractère international et l'adoption de son statut, son organisati...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 27·fr
    ...X MÈRES DE FAMILLE a décidé l'option pour le statut particulier pr...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 6·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 6·fr
    ...réparatoires Discussion et adoption par la chambre des députés da...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 5·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 24·fr
    B) Epreuves à option : I — Transmission : 1) Transmission sur li...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 9·fr
    ...riels et à la réalisation des options arrêtés par le conseil. Le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 18·fr
    ...1°) Adoption définitive des Statuts. 2°) Vérification de la décla...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 26·fr
    ...- Modification et adoption définitive des statuts. - Nomination de...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 27·fr
    ...5°) Adoption du nouveau Statut élaboré par le Secrétariat d'État a...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 8·fr
    ...- l'Orientation générale de l'école et les options de l'administra...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : 1) une attestation...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 30·fr
    ...8) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 17·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : 1) une attestation...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 6·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 6·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 13·fr
    ...e en vigueur au moment de l'adoption de la présente convention. A...