Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 21·fr
    ...**Domaine de la prestation** : Jeunesse. **Objet de la prestation*...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 11·fr
    ...- Sont abrogées, les prestations administratives indiquées dans le...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 8·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 44·fr
    ...1- une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 12·fr
    ...Contrôle fiscal Objet de la prestation : Attestation d'exonération...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 23·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 36·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 14·fr
    ...1) Modification des articles 3, 7 et 13 du statut. 2) Changement d...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 10·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 26·fr
    ...Avant le 1er janvier de chaque année, celui-ci fait constater les ...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 12·fr
    ...2008M00348SURLB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant statut en d...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 5·fr
    ...199 mille dinars En vertu d'un acte sous seing privé (statuts) en...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 85·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 25·fr
    ...2004T4816SRLB1 Constitution d'une SARL M.F 884382/S Suivant sta...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 7·fr
    ...— Toute infraction au présent arrêté, sera constatée et réprimée, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 9·fr
    ...1559181D/A/M/000 Suite aux statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 25·fr
    ...- L'adoption des statuts de la société. - La nomination de Monsieu...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 22·fr
    ... 64-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 3·fr
    ...004 Rue Marrakech - Bardo Centre 2000 Suivant statut enregistré à...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 10·fr
    ...1450012/Q/A/M/000** Selon statut, enregistré à la recette de l'en...