Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 14·fr
    ...Les parts sont des valeurs mobilières. Elles ne peuvent donner lie...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 18·fr
    ...de 6,25% l'an calculés sur la valeur nominale restant due de chaqu...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 22·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis sur 18 l...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 7·fr
    ...- Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée et sont réduits ou s...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 17·fr
    ...a valeur nominale de l'action et 7,750 DT représentant la valeur d...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 13·fr
    ...2 % dont, au maximum, 1 % de matières inertes et graines sans vale...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 19·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 24·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble saisie est estimée à trois ...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 12·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 22·fr
    ...1) Un apport en espèces pour une valeur de 1.000 Dinars; 2) Un app...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 42·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble saisie est estimée à (29 98...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 6·fr
    ...le 19/05/2023 à 16H à Tunisie Valeurs. Chaque IAA est tenu d'envo...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 6·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée, tel que promulgué pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 20·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 19·fr
    ...2014404824SANB2 Réduction de la valeur nominale des actions Augm...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 9·fr
    ...3 - Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 3·fr
    ...En conséquence, le montant TTC constitué par l'addition de la vale...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 19·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée en espèc...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 78·fr
    ...té de la tenue des comptes en valeurs mobilières émises par la ban...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 11·fr
    ...T, les frais de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis sont de ...