Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 21·fr
    ...«Horizon 18» conforme avec la parcelle n°18 du plan de lotissement...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 14·fr
    ...régime de rémunération, - les marchés et les conventions conclus p...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 19·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 9·fr
    ...t d'autres sont sous forme de carcasses. Sa superficie totale est ...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 10·fr
    ...ement d'oscillation suivant un arc, et refroidie par un agent de r...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 35·fr
    ...vés, exploité au local sis au marché centrale de Monastir n° 20 et...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 24·fr
    ...jet du TF112309 dénommé "Jean Marcel", d'une superficie de 419m². ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 19·fr
    ...immeuble les arcades, 1080 Tunis Carthage RC : Tunis n° B15793199...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 26·fr
    ...à usage de bureau d'architecte, ouvrant sur l'ouest où il y a la r...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 54·fr
    ...n° 25391 Sousse composé de la parcelle n° 1530 d'une superficie to...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 2·fr
    ...etins officiels du Conseil du Marché Financier et de la Bourse des...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 42·fr
    ...sssss625 KHARCHOUFI AMOR B AMOR | ON: sssss730 LEHIBA ANOUAR B MAB...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 31·fr
    ...hichmali », consistant en une parcelle complantée d'oliviers, situ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 36·fr
    ...rce qui lui appartient sis au marché municipal de Makthar qui est ...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 23·fr
    ...des « Dunes » 3) De vendre la parcelle de terrain, objet du titre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 5·fr
    ...le de la Sûreté Nationale les marchés, conventions et contrats qui...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 41·fr
    ...L'immeuble consiste en une parcelle à vocation d'habitation suscep...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 8·fr
    ...Parc d'Activités Economiques de Zarzis - Zarzis 4137. Durée : 99 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 18·fr
    ...é «DCT», à Monsieur Fabrice Lamarche. 2015405146SRLB2 DKC MAGHRE...