Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 19·fr
    ...rat du Kef constitué par deux parcelles de terre séparées et délim...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 33·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique à la conservation de la pr...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 35·fr
    ...MDI SHEM BT MED | xxxx FASCAL MARCELLE MARIE JOSEPHINE | CIN | xxx...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 7·fr
    ...Nouri Marcelle, à compter du 1er avril 1958. Rachid ben Mahmoud di...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 6·fr
    ...mptes Société de Transport de Marchandises de Thyna "S.T.M.T" SARL...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 43·fr
    ...ans une zone à constructions anarchiques. 5/ Mise à prix : quaran...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 48·fr
    ...une parcelle du terrain située à Ragada délégation de Kairouan : s...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 46·fr
    ...L'immeuble objet des enchères publiques concerne une parcelle de t...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 15·fr
    ...étude de marche et sondage, Durée : 99 Ans, Gérance : Mr Joannes...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 15·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 45·fr
    ...La propriété consiste dans une parcelle de terrain rectangulaire d...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 10·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 4·fr
    ...a 9Oca) limité au fond par la parcelle n° (821) 4 à l'Est la propr...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 14·fr
    ...Parc Technologique des communications route de Raoued km 3,5 - 208...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 4·fr
    ...978, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 25·fr
    La parcelle de terre à vendre peut être visitée chaque jour et à t...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 35·fr
    ...Sfax et qui est composé de la parcelle numéro 17 du plan topograph...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 4·fr
    ...985, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 35·fr
    ...mbre du collège du conseil du marché financier représentant du min...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 18·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...