... visées par la présente norme parce qu'il s'agit d'opérations entr...

...- Le conseil du marché financier fixe par règlement les règles à r...

...de candidature par la voie hiérarchique, ces demandes doivent être...

...701, Série Bis, Case 99, à Tunis, Mme ANGELINI Arcangélia et M. MA...

...s étranger ; 3) aux oeuvres d'architecture érigées sur le territo...

...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme, ense...

...- passer tout marché ou convention portant sur un montant supérieu...

...1999 relative à la relance du marché financier. Cet avantage a pri...

...Suivant parcès-verbal de l'assemblée générale ordinaire en Page 1...

...ité au local situé à M'saken, marché municipal et destinée à la ve...

...LORENZ Victor 2, rue Marcel-Sembat - 42100 ST-ETIENNE (France) et,...

...estiné Poissonnerie située au marché central de M'Saken, avec tous...

...et d'exécuter les contrats et marchés d'approvisionnement en médic...

...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...

..., Rue Ibn Jazzar, Immeuble les Arcades, 1er étage, n°8, Sousse. 2...

...et droit au bail sis à la rue Marchel Tito Sousse 400. Les opposi...

...tention du Visa du Conseil du Marché Financier et avant la période...

...a rue Cheikh Lakhmi, après le marché aux seiches et devant le Saba...

...Objet du TF n° 15315 Bizerte «El Hana» constitué d'une parcelle de...

...une parcelle de terre, sise à Zanket Walha, km 4, entre route d'El...