Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 056 résultats pour ""1229""
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 68·fr
    ...l'assemblée générale SEPR MF : 1229855 N/A/M/000 CNSS : 309904-86 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°040·page 8·fr
    ... publique, Vu le décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant d...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 19·fr
    ...mbre 2011, Vu le décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant d...
  • Annonces Légales·2012 / N°124·page 14·fr
    ...nstance de Tunis sous le n° 03112292012 en date du 10/10/2012, il ...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 48·fr
    ...x dispositions du décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982 susvisé et...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 28·fr
    ...92, complétant le décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant d...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 28·fr
    ...92, complétant le décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant d...
  • Journal Officiel·2014 / N°044·page 7·fr
    ...llet 1992, Vu le décret n° 82-1229 du 2 décembre 1982, portant di...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 14·fr
    ...1122958 HAM000 Suivant acte sous seing privé, en date du 10 novem...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 16·fr
    ...INANCES ## Par décret n° 2013-1229 du 22 février 2013. Monsieur ...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 35·fr
    ...nant le titre foncier numéro 0112290 Sfax, nom du titre : ghariani...
  • Annonces Légales·2014 / N°104·page 34·fr
    ...0510018Z Suivant décision de la commission de confiscation n°1229...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 12·fr
    ...uittance d'enregistrement n°14512290 déposé au tribunal de l'APII ...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 4·fr
    ...mbre 1996, Vu le décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant d...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 53·fr
    ...Pour le conseil d'administration 2012X01229SANB3 Convocation aux ...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 24·fr
    ...il 1988 et par le décret n° 95-1229 du 10 juillet 1995, Vu le déc...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 11·fr
    ...Sfax le 09/03/2016 sous n° 201612299, il a été constitué une socié...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 5·fr
    ... Kairouan, Vu le décret n° 89-1229 du 31 août 1989, fixant l'orga...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 18·fr
    ...mbre 1997, Vu le décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant d...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 27·fr
    ...2021R01229DIVD2 --- **Avis** Selon le procès-verbal d'une assem...