Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 387 résultats pour ""ASTRA""
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 5·fr
    ... mars 1990, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 25·fr
    ... Salah Lamouchi ## Société « Astral » - Mohamed Bouabid Ben Ali ...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 20·fr
    ... agricole, objet d'affaire cadastrale n° 106610 Imadat Agareb sect...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 1·fr
    ...d'ouverture des opérations cadastrales dans les cheikhats de Gramb...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 12·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° de la réquisition cadastrale...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 1·fr
    ...77, relatif aux opérations cadastrales ... 763 #### MINISTERE DES...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 3·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 3·fr
    ...ère obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non
  • Journal Officiel·2015 / N°041·page 5·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 15·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2015 / N°025·page 6·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 1·fr
    ...d'ouverture des opérations cadastrales dans tous les cheikhats de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 5·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 81·fr
    ...- Castration unilatérale (selon le retentissement psychologique) ....
  • Journal Officiel·2010 / N°032·page 9·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 3·fr
    ...anvier 1983 et par la voie cadastrale aux opérations d'immatricula...
  • Journal Officiel·2010 / N°030·page 22·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 2·fr
    ...omité National des travaux cadastraux et cartographiques 1720 # M...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 13·fr
    ...obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 4·fr
    ...obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...