Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 13·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 21·fr
    ...Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l'en...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 22·fr
    ...Il serait adjugé le Mercredi 25/11/2020 à 9H du matin devant l'aud...
  • Annonces Légales·2024 / N°101·page 8·fr
    ...A l'audience du 20/8/2024 personne ne s'est présentée pour acquéri...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 42·fr
    ...e instance de Tataouine, à l'audience du lundi le dix sept décembr...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 39·fr
    ...es le Mercredi 3/7/2013 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 59·fr
    ...suivant la décision du tribunal de 1ère instance de Gafsa à l'audi...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 43·fr
    ...8) Tribunal et audience d'adjudication : L'adjudication de l'imme...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 36·fr
    ...6- Date d'audience : Lundi Sept Juin deux mille Dix (7/6/2010) à n...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 39·fr
    ...La Vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées du...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 5·fr
    Vu l'arrêté du 29 décembre 1959, relatif à l'audience foraine de D...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 15·fr
    ...La date de l'audience est fixée le jeudi 16/08/2007 à 9h du matin ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 62·fr
    ...uan et présenter le reçu à l'audience. Pour tous renseignements s...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 51·fr
    ...L'adjudication aurait lieu à l'audience de la chambre des créés au...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 47·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 44·fr
    ...la vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créés du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 20·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 2·fr
    ...le jeudi 23 juin 2005 (23/6/2005) à partir de 9 h, à l'audience de...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 29·fr
    ...omme dépenses de la dernière audience et les dépenses qui seront u...
  • Annonces Légales·2021 / N°065·page 11·fr
    ...2021R02081VEPA1 # Ajournement de l'audience de l'adjudication et ...