Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 5·fr
    ...6- Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbat...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 39·fr
    ...1- Examen et approbation du rapport d'activité du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 51·fr
    - Approbation des opérations et des conventions réglementées. - Qu...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 21·fr
    ...2- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2018. 3-...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 43·fr
    ...1 - Lecture et approbation des rapports de gestion pour l'exercice...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 7·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbat...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 14·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice clos au 31/12/20...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 11·fr
    ...7- L'approbation des états financiers de l'exercice 2015 ; et. 8- ...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 21·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration r...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 17·fr
    ...1/ Lecture et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Admin...
  • Annonces Légales·2024 / N°026·page 8·fr
    4- Approbation des conventions réglementées 5- Examen et approbati...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 55·fr
    ...- Lecture et approbation des rapports du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 22·fr
    ...1) Approbation du rapport du conseil d'administration relatif à l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 1·fr
    ...254 Loi n° 2004-8 du 3 février 2004, portant approbation de la con...
  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 24·fr
    ...Approbation des états financiers clos au 31/12/2019. 5. Approbatio...
  • Annonces Légales·2021 / N°061·page 6·fr
    ...Examen et approbation de l'augmentation du capital social par inco...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 26·fr
    ...- Approbation des états financiers de la société arrêtés au 31 Déc...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 10·fr
    ... un projet de loi portant approbation de la convention de création...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 44·fr
    ...- Approbation des résultats de l'exercice 2017. - Approbation du r...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 24·fr
    ...2 - Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration ...