Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire à caractère agricole objet du...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°38844 Tunis dénomm...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 32·fr
    ...Il s'agit du magasin portant le n° 171 selon la numérotation munic...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée sise à la route Elain...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 13·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n°4539 Manoub...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 13·fr
    37G67'90" ; longitude : 8G50'45", carte de Gabès au 1/100.000e. L...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 38·fr
    ...Il s'agit de L'immeuble objet du T.F. n° 51365 Tunis dénommé «Meri...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 45·fr
    ...- Vue longitudinale - Vue horizontale - Vue verticale - L'hélice p...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 8·fr
    ...S'il s'agit d'une personne étrangère, il faut présenter un documen...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 12·fr
    ...40 G 50° 64' ; longitude : 7 G 51° 00' ; cote 963 m, carte de Jend...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 8·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°80018 Sfax dénomm...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 126·fr
    ...cin traitant | | 1 - s'il s'agit de prise en charge des frais de...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 64·fr
    ...’études et ce du fait qu’il s’agit de petits projets, d’une part, ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 21·fr
    ...ituant à leurs propriétaires légitimes antérieurs, en application ...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 11·fr
    ...- Parcelle n°89 d'une superficie de 1,3560 hectares, il s'agit d'u...
  • Journal Officiel·2020 / N°022·page 1·fr
    ...tion et de la Transformation Digitale Nomination d'un ordonnateur...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 9·fr
    ...au Nord du Marabout de Sidi Amor (longitude : 7 G 1824; latitude :...
  • Journal Officiel·1998 / N°018·page 6·fr
    ...Lorsqu'il s'agit d'une personne morale il faut indiquer, sa forme ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 10·fr
    ...mis à une agitation et plus particulièrement à une agitation par r...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 58·fr
    ...- un représentant de la commune concernée s'il s'agit du retrait d...