Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 36·fr
    ...e, en qualité de propriétaire, sera effectué le 9 mai 1972, par Mo...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 19·fr
    ...oui en qualité de propriétaire sera effectué le 2 février 1971 par...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 50·fr
    ...lah en qualité de propriétaire sera effectué le 10 novembre 1976 p...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 32·fr
    ...Dans la mesure où ce sera possible, le prélèvement ainsi opéré ne ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 80·fr
    ...Dans la mesure où ce sera possible, le prélèvement ainsi opéré ne ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 17·fr
    Tunisie en qualité de propriétaire, sera effectué le 6 février 197...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 8·fr
    ...La durée de la détention sera déduite de la durée de la peine pron...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 38·fr
    ...Abdelkader Telili en qualité de propriétaire sera effectué le 19 j...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 23·fr
    ...ej, en qualité de propriétaire sera effectué le 12 mai 1977, par O...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 18·fr
    ...t, en qualité de propriétaire, sera effectué le 8 février 1978 par...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 12·fr
    ...Younès ben Mohamed Bouraoui, en qualité de propriétaire, sera effe...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 22·fr
    ...t, en qualité de propriétaire, sera effectué le 8 juin 1977 par Mo...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 34·fr
    ...ne, en qualité de propriétaire sera effectué le 26 juillet 1977 pa...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 53·fr
    ...ud en qualité de propriétaire, sera effectué le 6 novembre 1979 pa...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 20·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Mahdia; 2) a...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 48·fr
    ...led en qualité de propriétaire sera effectué le 16 janvier 1979 pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 46·fr
    ...jri en qualité de propriétaire sera effectué le 27 octobre 1977 pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 36·fr
    ...Un local sera aménagé pour permettre au personnel d'y passer le co...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 30·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 26 décembre 1978 p...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 39·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 23 février 1977 pa...