9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 27·fr...environ celle résultant du présent bornage est de : 1ha. 31a. 50ca...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 29·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 19·fr...5 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...
- Journal Officiel·1977 / N°072·page 24·fr...ée de 650 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 76...
- Journal Officiel·1970 / N°024·page 32·fr...5 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 18·fr...1 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 33·fr...6264 m², celle résultant du présent bornage est de 71a.73ca. L'im...
- Journal Officiel·1977 / N°048·page 22·fr...e dénoncée de 380 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1980 / N°005·page 28·fr...ée de 272 m² environ, celle résultant du présent B.P. est de 393 m...
- Journal Officiel·1975 / N°049·page 23·fr...ce dénoncée de 729 m² celle résultant du présent bornage est de 72...
- Journal Officiel·1970 / N°022·page 7·fr...9 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 44·fr...750 m2., celle résultant du présent bornage est de : 10a. 99ca. L...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 50·fr...750 m2., celle résultant du présent bornage est de : 10a. 99ca. L...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 15·fr...6 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 35·fr...282m2, celle résultant du présent bornage est de 272 m2. L'immeub...
- Journal Officiel·1965 / N°050·page 8·fr...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 45·fr...4 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 23·fr...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1978 / N°034·page 36·fr... dénoncée de 3450 m2, celle résultant du présent bornage est de 37...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 40·fr...50a., environ, celle résultant du présent bornage est de : 9105 m2...