Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 50·fr
    ...| 1 | 19 du plan du titre foncier n° 12251 Kef 23 du plan du titr...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 14·fr
    ...Le point de repère du présent permis de recherches est « Ragoubet ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 23·fr
    NOMINATION # Arrêté du Ministre du Plan et des Finances du 17 sep...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 37·fr
    ...Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 6·fr
    ...— Les limites Est du permis de recherches n° 139.806 et Ouest du p...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 9·fr
    ...| A du plan TPD n° 44524 (n°84) | Partie de la parcelle E(107) Ayo...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 55·fr
    ...| 458 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55316 460 conforme ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 73·fr
    ...| 907 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55929 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 3·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 50·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis "Zarat", Vu ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale, Vu le déc...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 30·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, La chambre des députés et la chambre des consei...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 11·fr
    ...La limite Nord du présent permis est commune à la limite Sud du pe...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 9·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 4·fr
    ...— Du point E au point F, la limite épouse celle Ouest du Titre Fon...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 33·fr
    - Du point « L » la limite continue vers le Sud en suivant une lig...
  • Journal Officiel·2022 / N°041·page 7·fr
    Vu la convention cadre relative au projet de modernisation et de g...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 9·fr
    Sur proposition du ministre du plan. Décrétions; Article premier...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 8·fr
    ...les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...