Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 126·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti 10 % au conseil d'Administra...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 2·fr
    ...- Le surplus est utilisé pour le développement des activités de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 2·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. Dépôt des fonds : ...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 20·fr
    ...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Annonces Légales·2004 / N°172·page 12·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 23·fr
    ...i complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 12·fr
    ...Remboursement du capital libéré et non amorti et le surplus sera r...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 55·fr
    ... énorme forêt et d'autre part surplombant la mer, qui est situé en...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 3·fr
    ...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 10·fr
    ...0% à titre de tantièmes et le surplus à titre de dividendes. 9°) ...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 19·fr
    ...s fonds de réserve légale, le surplus sera attribué aux actionnair...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 57·fr
    ...Le tout surplombé par une pièce (chambre au toit). L'immeuble ouv...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 6·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant à répartir entre les a...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 45·fr
    ...A noter que cette deuxième pièce ne surplombe pas le rez de chauss...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 2·fr
    ...tion de la réserve légale, le surplus sera mis à la disposition de...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 2·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 14. Les fonds prove...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 5·fr
    ...supérieurs aux droits dus, le surplus ne donnera pas lieu à restit...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 4·fr
    ...Rue des pourpres par Av. du Parc La Soukra Gérant : Mr Chokri Hen...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 2·fr
    ...5 % pour la constitution du fonds des réserves légales et le surpl...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 26·fr
    ...riété Yajini et l'Ouest Tabia surplombée par la propriété de l'Eta...