Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 868 résultats pour ""232""
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 9·fr
    ...ra le 21/9/2016 sous le n° 16802325, quittance n° M053973, dont de...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 35·fr
    ...ribunal Gafsa sous le n° 201730232 le 16 Juin 2017, il a été décid...
  • Annonces Légales·2019 / N°014·page 34·fr
    ...2232.00 m². N°10 La superficie du parterre en ciment industriel :...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 10·fr
    ...anvier 1992 et le décret n° 93-2324 du 10 novembre 1993, Vu le dé...
  • Journal Officiel·2006 / N°013·page 7·fr
    ... l'article 5 du décret n° 2004-2325 du 27 septembre 2004, portant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 8·fr
    ...1232746J Par acte sous seing privé du 16/01/2012 enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 16·fr
    ...nt n° 13500883, quittance n° M023271 dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 8·fr
    ...Résidence Diar Sidi Ali Imm A, Hergla 4012 2013A01232SRLB1 # Con...
  • Annonces Légales·2014 / N°012·page 31·fr
    ...B0839232010 Par acte sous seing privé du 22/12/2011 enregistré à ...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 46·fr
    ...té modifié par le décret n° 93-2326 du 10 novembre 1993, Vu le dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 23·fr
    ...nt 04505280, n° de quittance 47232, dont deux copies ont été dépos...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 13·fr
    ...unisienne, Vu le décret n° 58-232 du 24 septembre 1958, fixant le...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 12·fr
    ...dia le 02/4/2012 sous le n°D164232012. Il a été constitué une soc...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 51·fr
    ...passage du Lac Van Les Berges du Lac de Tunis RC n° B0158232012 MF...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 10·fr
    ...ce de l'APII sous le numéro D162322014 en date 22/9/2014. Il a été...
  • Annonces Légales·2017 / N°100·page 17·fr
    ...e numéro de dépôt initial D2421232012 et numéro de la demande 2017...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 12·fr
    ...instance de Kébili sous le n° D2322006 le 18 janvier 2006. Il a é...
  • Annonces Légales·2011 / N°111·page 4·fr
    ...le n°11504007, quittance N°M004232 dont deux exemplaires des statu...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 2·fr
    ...501870 suivant quittance n° M002329 dont deux exemplaires des stat...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 35·fr
    ...054909 n° d'enregistrement 16702324 dont deux exemplaires ont été ...