Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 5·fr
    ...7 - Bénéficient de la remise intégrale des pénalités de retard, le...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 5·fr
    Vu l'arrêté du 21 octobre 2002, fixant les modalités d'organisatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 17·fr
    ...2) La totalité de l'immeuble dénommé «Noor Services S» objet du ti...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 22·fr
    ...El-Medhili dit Messamoud et autres, en qualité de copropriétaires ...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 34·fr
    ...Sexologie | | | | | Certificat intégré de spécialité : | | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°107·page 21·fr
    ...Formalités légales. 2. A 11 H00 : L'assemblée Générale Extraordina...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 14·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité du rôle aff...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 16·fr
    ...2) Généralité sur l'organisation politique A) La constitution tun...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 21·fr
    ...78 - Sont abandonnés, les frais de poursuite et les pénalités de r...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 6·fr
    ...e ou le Président de la Municipalité de Sousse pendant le délai d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 12·fr
    ...— Le plan d'aménagement de la localité d'Oued Zarga visé à l'artic...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 14·fr
    ...Le gouverneur de Ben Arous ou le président de la municipalité d'Ha...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 18·fr
    ...n° 07561936 a vendu à Mr Atef Lahmar C.I.N n° 06403208 la totalité...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 7·fr
    ayant pour objet la totalité du fonds de commerce exploité au prés...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 2·fr
    ...- Nomination de madame Nermine Safraou en qualité de présidente du...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 5·fr
    ...Ain Zaghouan Soukra 2036 la totalité du fonds de commerce avec tou...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 25·fr
    ...561 | 800 m² | Moncef ben Hédi Laouarine | Totalité | 800 m² | ter...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 57·fr
    ... l'article 9 du code de la fiscalité locale promulgué par la loi n...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 69·fr
    ...le président de la municipalité ISSN:0330.7921 Certifié conforme :...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 43·fr
    ... Saoudite Hammem - Chatt la totalité du fonds de commerce exploité...