Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 41·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1986 / N°074·page 8·fr
    ...— 1 emploi d'architecte en chef. — 6 emplois d'urbaniste principal...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 19·fr
    ...Le second porte sur les marchés passés dans le cadre de la régleme...
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 46·fr
    ...Parcours El Âalelchaadjacents à la Sebkhat – Forêt El Acherka (Oul...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 23·fr
    ...La piste de Laouytha à Ouardanine **Parcelle 2 :** Au Nord : la ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 21·fr
    ...| 52 conforme à la parcelle n°4 du plan du titre foncier n° 35573 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 16·fr
    ...**Parcelles 8-6-7 et parcelle 5 séparées par la route G.P. 16 :** ...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 12·fr
    ... l'accord de son supérieur hiérarchique pour la répartition des he...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 31·fr
    ...Jenane Guarmazi, consistant en une parcelle de terre comprenant un...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 82·fr
    ...stallation de parcelles de démonstration et de parcelles pilotes —...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 5·fr
    ...| N° des parcelles sur le plan | N° du TF. | Situation des parcel...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 54·fr
    ...La parcelle 213 du plan de recensement cadastral de la commune de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 12·fr
    ... | N° d'ordres des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N°...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 48·fr
    ...sise à la Zone Industrielle de Jedaida consistant en une parcelle ...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 10·fr
    ...Parcelle n° 5 sur le plan objet du titre foncier numéro 91760 (par...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 42·fr
    ... reste de la parcelle n°839, de l'ouest par la parcelle n°13 et du...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 46·fr
    ...**Première Parcelle** : « Jenane Lahmar » : Au Sud : Héritiers Ma...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 33·fr
    ...Parcelle n° 95. A l'Ouest : Parcelle n° 99. # Gouvernorat de Gab...
  • Journal Officiel·1999 / N°100·page 1·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modifi...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 20·fr
    ...Parcelle 1 et Parcelle 2 T. 5.190. Au Sud : Parcelle 5 T. 33.981....