Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 31·fr
    ...escroquerie, appropriation illégitime de biens ou de valeurs appar...
  • Annonces Légales·2004 / N°193·page 2·fr
    ...Il s'agit d'1/3 d'un lot de terrain non bâti sis sur la route de M...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une villa composée de deux niveaux construite sur une ...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route de Gremda km 6...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 38·fr
    ...é de Bir Kassaâ propriété de SOGITEK. Il s'en suit une modificati...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 52·fr
    ...tre foncier n°5831 Sfax, il s'agit d'un terrain d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 55·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'Immeuble objet du titre foncier 3070...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu non clôturé avec déviation, objet du tit...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé, d'une superficie totale d...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 9·fr
    ...Il s'agit de deux propriétés adjacentes situées sur la route de Gr...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 9·fr
    Il s'agit d'un espace ouvert non couvert, entouré d'un mur de 4,5 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 26·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du T F n° 2398 Béja dénommé « المستق...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 37·fr
    ...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 27·fr
    ...u titre foncier n° 5915, il s'agit d'un terrain sur lequel est bât...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 16·fr
    ...tion efficace d'une rainure longitudinale dotée embout afin de rég...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 37·fr
    ...ers une planche d'entrepont longitudinale grâce à des barres de pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 13·fr
    ...Car il s'agit d'une erreur matérielle que le tribunal, même peut l...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un appartement non enregistré à la CPF situé sur une m...
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé d'une superficie de 3752 b...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation soit une villa de deu...