Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 26·fr
    ...## Lots à vendre 1° les deux tiers indivis des 54 oliviers ainsi ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 12·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 60·fr
    ...mises en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 53·fr
    ...l'ensemble des parts indivises égales à 7/80 parts la propriété de...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 22·fr
    ... ,cordon et murettes,cuvettes individuelles...) 250D/ha Ouvrage de...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 43·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 56·fr
    ...14 parts sur 104 parts dans l'indivision de la maison sise à la ru...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 32·fr
    ...En qualité de propriétaires dans l'indivision de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 38·fr
    ...Les parts indivises soient 353.5/707 revenants au débiteur saisi d...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 34·fr
    ...La totalité des 308/7564 parts indivises revenant en propriété à M...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 12·fr
    ...A noter que les parts indivises objet de la saisie représentent un...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 50·fr
    ...s applications collectives et individuelle, des réseaux de communi...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 4·fr
    ...iliale en droit de jouissance individuelle, à titre privatif, sera...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 19·fr
    ...les 3/4 indivis d'une maison d'habitation sise à Medjez-El-Bah, à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 39·fr
    ...aires à l'indivis et à parts égales, des 742 parts indivises des 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 29·fr
    ...i, par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 20·fr
    ...Article Premier, — Le droit de jouissance individuelle ou familial...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 26·fr
    ...forme d'une parcelle de terre indivise d'une superficie de 204.75 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 51·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 19·fr
    ...1) le requérant, pour 1,2 dans l'indivision 2) son frère Germain K...