Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 024 résultats pour ""NSI""
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 31·fr
    ...- Madame Salwa Abdelkhalek, - Monsieur Riadh Ayari, - Monsieur Sad...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 20·fr
    ...1- Monsieur Ezzeddine Ben Salem El Mkaour, CIN n° 01313137 du 2 dé...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 21·fr
    ...Tunisie, le 11 octobre 1977, Monsieur Béchir Ben Mohamed Ben Hasse...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 12·fr
    ...Bouhairet El Aoued, consistant en deux parcelles de terre propre à...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 34·fr
    ...(président), - Monsieur Belgacem Ayed : représentant le ministère ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 39·fr
    ...ion d'une propriété sans nom consistant en une terre nue située à ...
  • Journal Officiel·1996 / N°041·page 9·fr
    ...Monsieur El Aiba Hamadi, ingénieur des travaux, est chargé des fon...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 41·fr
    ...- Monsieur Dhou ben Salem Boukchim ... 8 p. - Monsieur Belgacem be...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 5·fr
    ...Considérant que le projet de loi examiné vise à modifier certaines...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 6·fr
    ...— Monsieur Chedli Borgi, est autorisé à subdéléguer sa signature a...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 24·fr
    ...El Ferdaous, consistant en une maison d'habitation en cours de con...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 33·fr
    ...Tiouajni, consistant en 2 maisons d'habitations et un dépôt située...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 23·fr
    ...El Moghra consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 26·fr
    ...« Cité El Bssili », consistant en une maison d'habitation, située ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 62·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Houchati Béchir Agent ...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 9·fr
    16-Considérant qu'en vertu de ces modifications, ont été supprimée...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 31·fr
    ...«El Hana», consistant en une parcelle de terre propre à la constru...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 23·fr
    ...Ancien lotissement de Sidi Bou-zid consistant en une parcelle de t...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 44·fr
    ...Oued El Yalissa consistant en une parcelle de terrain pour constru...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 3·fr
    ...**Par décret n° 2000-1817 du 7 août 2000** Monsieur Abdelwahab Ka...